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1. Préambule

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Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions. Pour l’utilisateur, le simple accès au site Le Petit Lac à l’adresse URL suivante www.petit-lac.fr implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

2. Mentions légales

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Le site www.petit-lac.fr est hébergé par :
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N° TVA : FR 22 424 761 419
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3. Propriété intellectuelle

La structure générale du site www.petit-lac.fr ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de : Le Petit Lac. Toute représentation, reproduction, ou exploitation partielle ou totale des contenus et des services proposés par le site www.petit-lac.fr, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite au préalable par Le Petit Lac est strictement interdite et sera susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Liens hypertextes

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5. Responsabilités de : Le Petit Lac

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6. Accès au site

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7. Évolution des conditions d'utilisation

Le Petit Lac se réserve le droit de modifier les termes et mentions des présentes conditions d’utilisation, à tout moment et sans préavis, afin de les adapter aux évolutions du site et de son exploitation.

8. Droit applicable

Le présent site ainsi que ses conditions d’utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. Toute contestation non résolue à l’amiable entre les parties sera soumise aux tribunaux français qui seront seuls compétents pour connaître de ce litige.